Conditions d’utilisation

 

Veuillez lire nos conditions d’utilisation pour mieux comprendre les règles d’utilisation de nos plate-formes et produits numériques.

 

Contexte

Dans les présentes Conditions d’utilisation, « RAK TDA », « Nous », « nous », « notre » ou « nos » désigne l’Autorité de Développement du Tourisme de Ras Al Khaimah.

Les présentes Conditions d’utilisation (ainsi que tous les documents auxquels elles font référence) définissent les Conditions d’utilisation en vertu desquelles vous pouvez utiliser le site, que ce soit en tant qu’invité ou en tant qu’utilisateur inscrit :

(a) tous nos sites Web (y compris, mais sans s’y limiter, www.visitrasalkhaimah.com) et tous les outils qu’ils contiennent, y compris ceux qui peuvent être fournis par des prestataires de services tiers « nos sites Web » ; et
(b) toutes nos pages de médias sociaux ; et
(c) toutes nos autres plate-formes technologiques sous quelque forme que ce soit.
(ensemble dénommées) « nos Plate-formes »).

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’utilisation avant de commencer à utiliser nos Plate-formes, car elles s’appliqueront à votre utilisation de nos Plate-formes, y compris l’accès, la navigation ou l’inscription. Nous vous recommandons d’en imprimer une copie pour référence ultérieure.

En utilisant nos Plates-formes, vous confirmez que vous acceptez les présentes Conditions d’utilisation et que vous vous engagez à les respecter. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation, vous ne devez pas utiliser nos Plate-formes.

 

Autres dispositions applicables

Les présentes conditions d’utilisation renvoient à notre Avis de Confidentialité, qui s’applique également à votre utilisation de nos Plate-formes. Notre Avis de Confidentialité, définit les conditions dans lesquelles nous traitons les données personnelles que nous recueillons auprès de vous, ou que vous nous fournissez. En utilisant nos Plates-formes, vous confirmez que vous acceptez de vous conformer à notre Avis de Confidentialité et vous garantissez que toutes les données que vous fournissez sont exactes. Si vous n’acceptez pas les conditions de notre Avis de Confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Plate-formes.

L’Autorité de Développement du Tourisme de Ras Al Khaimah ou un prestataire de services tiers peut fournir des outils ou des liens vers d’autres sites Web, applications, ressources et/ou services exploités par des tiers qui ont été utilisés sur nos Plate-formes ou qui y sont intégrés ou liés (chacun étant un « Service Externe »). Lorsque vous vous engagez avec un fournisseur d’un Service Externe, vous interagissez avec un tiers, et non avec l’Autorité de Développement du Tourisme de Ras Al Khaimah. Si vous choisissez d’utiliser un Service Externe, cette utilisation sera soumise aux conditions d’utilisation et à l’avis de confidentialité du fournisseur du Service Externe, tels qu’ils sont mis à jour de temps à autre. Veuillez lire et prendre connaissance des conditions d’utilisation et de l’avis de confidentialité de chaque Service Externe que vous utilisez. En accédant et/ou en utilisant un Service Externe, vous le faites à vos propres risques. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, l’Autorité de Développement du Tourisme de Ras Al Khaimah n’assume aucune responsabilité et ne sera pas tenue responsable de votre utilisation d’un Service Externe, y compris, mais sans s’y limiter, l’exactitude, la fiabilité ou le contenu de ce Service Externe. Si les dispositions des conditions d’utilisation d’un fournisseur de Services Externes sont en contradiction avec les présentes conditions d’utilisation, les conditions d’utilisation distinctes du fournisseur du Service Externe prévaudront lors de l’utilisation de ces Services Externes.

Les liens vers les conditions d’utilisation des fournisseurs de Services Externes tiers qui peuvent s’appliquer aux présentes conditions d’utilisation, incluent, mais ne sont pas limités à :

https://www.facebook.com/legal/terms/update
https://twitter.com/en/tos
https://policies.google.com/terms
https://www.localmeasure.com/terms-of-service
https://free.currencyconverterapi.com/terms-of-service
https://wiki.osmfoundation.org/wiki/Privacy_Policy

Veuillez consulter le site Internet du prestataire de Services Externes tiers concerné pour obtenir les versions les plus récentes. Veuillez noter que cette liste n’est pas exhaustive et qu’il vous incombe de localiser et de consulter les versions les plus récentes de chaque prestataire de Service Externe avant d’utiliser ces Services Externes tiers. Bien que nous fassions tout notre possible pour que cette liste soit à jour et complète, nous ne donnons aucune garantie.

 

 

Limite d’âge

Si vous avez moins de 21 ans (un « Mineur »), vous avez accès à nos Plate-formes uniquement sous la supervision d’une personne exerçant l’autorité parentale ou de tutelle sur vous (c’est-à-dire un parent ou un tuteur). Les Mineurs sont autorisés à utiliser nos Plate-formes uniquement avec le consentement de leur(s) parent(s) ou tuteur(s) (« Consentement Parental »). Un Mineur ne peut utiliser valablement nos Plate-formes qu’en enregistrant l’adresse électronique d’un parent ou d’un tuteur par l’intermédiaire de nos Plate-formes. Nous utiliserons cette adresse électronique pour demander au parent ou au tuteur l’autorisation d’inscrire le Mineur. Ce n’est qu’après avoir obtenu ce consentement qu’il sera possible de compléter la procédure d’inscription du Mineur pour l’utilisation de nos Plates-formes.

 

 

Accéder à nos Plate-formes

Nous ne garantissons pas que nos Plates-formes, ou tout contenu qu’elles contiennent, seront toujours disponibles ou ininterrompus. L’accès à nos Plates-formes est autorisé sur une base temporaire. Nous pouvons suspendre, retirer, interrompre ou modifier tout ou partie de nos Plates-formes sans préavis. Nous déclinerons toute responsabilité à votre égard si, pour quelque raison que ce soit, nos Plates-formes sont indisponibles à tout moment ou pour une durée quelconque.

Il vous incombe de prendre toutes les dispositions nécessaires pour avoir accès à nos Plates-formes.

Il vous incombe également de veiller à ce que toutes les personnes qui accèdent à nos Plates-formes par le biais de votre connexion internet soient informées des présentes conditions d’utilisation et des autres conditions applicables, et à ce qu’elles les respectent.

 

 

Droits de Propriété Intellectuelle

L’Autorité de Développement du Tourisme de Ras Al Khaimah est propriétaire (et, le cas échéant, titulaire d’une licence) de tous les Droits de Propriété Intellectuelle (tels que définis ci-dessous) du Contenu (tel que défini ci-dessous), qui sont protégés par les lois et traités des Émirats Arabes Unis et les lois et traités internationaux sur les droits d’auteur. Tous ces droits sont réservés.

Dans les présentes conditions d’utilisation, l’expression « Droits de Propriété Intellectuelle » désigne les droits de propriété intellectuelle et comprend : (i) les droits d’auteur, les brevets, les droits sur les bases de données et les droits sur les marques, les conceptions, le savoir-faire et les informations confidentielles (qu’ils soient enregistrés ou non) ; (ii) les demandes d’enregistrement et le droit de demander l’enregistrement de l’un de ces droits ; (iii) tous les autres droits de propriété intellectuelle et les formes de protection équivalentes ou similaires existant partout dans le monde ; et (iv) toutes les licences, autorisations ou droits d’utilisation obtenus par un propriétaire tiers de la propriété intellectuelle pour utiliser le Contenu sur nos Plates-formes ; et « Contenu » désigne nos Plates-formes, y compris, mais sans s’y limiter, le HTML sous-jacent, le texte, les graphiques, les logos, les icônes et les images, les clips audio, les clips vidéo, les téléchargements numériques, les compilations de données (ainsi que l’organisation et la disposition de nos Plates-formes), les logiciels et autres contenus, y compris les fournisseurs de Services Externes tiers, publiés et mis à votre disposition sur nos Plates-formes.

Sauf disposition contraire expresse dans les présentes conditions d’utilisation, vous pouvez reproduire et afficher le Contenu uniquement pour votre usage personnel et non commercial. À l’exception de la copie temporaire conservée dans la mémoire cache de votre ordinateur et d’une seule copie permanente pour votre référence personnelle, le Contenu ne peut être utilisé, stocké, reproduit, publié, modifié ou transmis sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, en tout ou en partie, sans notre accord écrit préalable ou l’accord écrit du détenteur des Droits de Propriété Intellectuelle ou du concédant de licence concerné.

En particulier, vous ne pouvez pas utiliser le Contenu pour établir, maintenir ou fournir, ou aider à établir, maintenir ou fournir vos propres publications, sites Internet ou autres moyens de distribution.

Si vous imprimez, copiez ou téléchargez toute partie de notre Contenu en violation des présentes conditions d’utilisation, votre droit d’utiliser notre Contenu (y compris dans les limites autorisées par les présentes conditions d’utilisation) cessera immédiatement et vous devrez, à notre discrétion, renvoyer ou détruire toutes les copies du Contenu que vous avez produites ou faites.

Aucun élément affiché sur nos Plates-formes ne doit être interprété comme accordant un droit d’utilisation d’un logo, d’un nom de marque ou d’une marque déposée affichés sur celles-ci sans le consentement écrit exprès du propriétaire ou du concédant de licence des Droits de Propriété Intellectuelle concernés.

Clause de non-responsabilité

Nos Plates-formes sont fournies par nous « en l’état » et « en fonction des disponibilités ».

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, l’Autorité de Développement du Tourisme de Ras Al Khaimah rejette et exclut toutes les garanties, expresses ou implicites, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites des fournisseurs de services, la compétence, la qualité marchande et l’adéquation à un usage particulier, les représentations ou autres conditions qui peuvent s’appliquer à nos plates-formes ou à tout Contenu. L’Autorité de Développement du Tourisme de Ras Al Khaimah ne sera pas responsable de toute perte ou de tout dommage de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs et consécutifs, que ce soit dans le cadre d’un contrat (y compris la négligence) ou autre, même s’ils sont prévisibles, découlant de ou en rapport avec :

  • l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser nos Plate-formes, y compris les outils utilisés sur nos Plate-formes ou autrement liés ou intégrés à nos Plate-formes ; ou
  • l’utilisation ou la confiance accordée à tout Contenu affiché sur nos Plate-formes, y compris tout Contenu affiché sur tout outil utilisé sur nos Plate-formes ou autrement lié ou intégré à nos Plate-formes ; ou
  • l’utilisation ou la confiance en tout Contenu des sites Web liés à nos Plate-formes ; ou
  • l’utilisation ou la confiance accordée à tout contenu ou outil d’un prestataire de Services Externes qui peut être lié ou intégré à nos Plate-formes, y compris, mais sans s’y limiter, toute donnée financière.

Si vous êtes un utilisateur professionnel, veuillez noter qu’en particulier, nous ne serons pas responsables de :

  • la perte de profits, de ventes, d’activités ou de revenus ;
  • l’interruption d’activité ;
  • la perte des économies escomptées ;
  • la perte d’une opportunité commerciale, d’un fonds de commerce ou d’une réputation ; ou
  • toute perte ou tout dommage indirect ou accessoire.

Si vous êtes un utilisateur grand public, veuillez noter que nos Plates-formes sont exclusivement destinées à un usage domestique et privé. Vous acceptez de ne pas utiliser nos Plates-formes à des fins commerciales ou professionnelles, et nous n’avons aucune responsabilité envers vous en cas de perte de profit, de perte d’activité, d’interruption d’activité ou de perte d’opportunité commerciale.

Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de dommage causé par un virus, une attaque par déni de service distribué ou tout autre matériel technologiquement nuisible susceptible d’infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, vos données ou tout autre matériel exclusif du fait de votre utilisation de nos Plates-formes ou du téléchargement de tout contenu sur celles-ci, ou sur tout site Web qui y est lié.

Nous n’assumons aucune responsabilité quant au contenu des sites Web liés à nos Plates-formes. Ces liens ne doivent pas être interprétés comme une approbation de notre part de ces sites Web. Nous nous dégageons de toute responsabilité en cas de perte ou de dommage pouvant résulter de leur utilisation.

Les activités ou événements présentés sur nos Plate-formes peuvent ne pas vous convenir ou convenir à votre famille et l’Autorité de Développement du Tourisme de Ras Al Khaimah ne donne pas d’avis sur l’adéquation ou l’inadéquation de ces activités ou événements.

L’Autorité de Développement du Tourisme de Ras Al Khaimah ne peut être tenue responsable envers toute personne ou entité pour tout préjudice, perte ou dommage causé ou présumé causé directement ou indirectement par l’utilisation ou l’interprétation du matériel, ou par la participation à toute activité ou tout événement, présentés sur nos Plate-formes. L’Autorité de Développement du Tourisme de Ras Al Khaimah rejette toute responsabilité quant aux actions, omissions ou conseils d’une tierce partie présentés par l’Autorité de Développement du Tourisme de Ras Al Khaima aux utilisateurs par le biais de nos Plate-formes ou dans le cadre de celles-ci.

 

Modifications et mises à jour des présentes conditions d’utilisation

Nous pouvons réviser ces conditions d’utilisation à tout moment en modifiant cette page. Veuillez consulter cette page de temps à autre pour prendre connaissance des modifications apportées, auxquelles vous devez vous conformer.

Les fournisseurs de Services Externes tiers peuvent modifier leurs conditions d’utilisation de temps à autre et se réservent le droit de le faire. L’Autorité de Développement du Tourisme de Ras Al Khaimah pourrait ne pas toujours mettre à jour ces conditions pour refléter ces changements immédiatement et ne peut pas garantir que les hyperliens vers les sites Web de tiers sont valides et utilisables.

Publications et mises à jour de nos plates-formes

Nous nous réservons le droit de mettre à jour nos Plates-formes de temps à autre et de modifier le Contenu à tout moment. Toutefois, veuillez noter que le Contenu de nos Plate-formes peut être obsolète à certains moments et que nous ne sommes pas obligés de le mettre à jour. Nous ne pouvons garantir que nos Plates-formes, ou leur Contenu, seront exempts d’erreurs, d’omissions ou de défauts, qu’ils soient matériels ou autres, et nous n’assumons aucune responsabilité à cet égard.

 

Ne pas accorder de crédit à l’information

Le Contenu de nos Plate-formes est fourni à titre d’information générale uniquement. Il ne s’agit pas d’un conseil sur lequel vous pouvez vous appuyer. Vous devez obtenir l’avis d’un professionnel ou d’un spécialiste avant d’entreprendre, ou de vous abstenir d’entreprendre, toute action motivée par le Contenu de nos Plate-formes.

Bien que nous fassions des efforts raisonnables pour mettre à jour les informations sur nos Plates-formes, nous ne faisons aucune déclaration, ne donnons aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l’exactitude, l’exhaustivité, l’authenticité, la fiabilité, l’adéquation, la mise à jour ou l’enchaînement correct du Contenu de nos Plates-formes.

 

Les virus

Nous ne donnons aucune garantie que nos Plates-formes seront sécurisées ou exemptes de bogues ou de virus. Vous êtes responsable de la configuration de votre technologie de l’information, de vos programmes informatiques et de votre plate-forme afin d’accéder à nos Plates-formes. Vous devez utiliser votre propre logiciel de protection contre les virus.

Vous ne devez pas abuser de nos Plates-formes en introduisant intentionnellement des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou d’autres éléments malveillants ou nuisibles sur le plan technologique. Vous ne devez pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à nos Plates-formes, au serveur sur lequel nos Plates-formes sont stockées ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté à nos Plates-formes. Vous ne devez pas attaquer nos Plates-formes par le biais d’une attaque par déni de service ou d’une attaque par déni de service distribué. En enfreignant cette disposition, vous commettriez une infraction pénale en vertu des lois des Émirats Arabes Unis. Nous signalerons toute violation de ce type aux autorités compétentes chargées de l’application de la loi et nous coopérerons avec ces autorités en leur divulguant votre identité. Dans le cas d’une telle violation, votre droit d’utiliser nos Plate-formes cessera immédiatement.

Liens vers nos Plate-formes

Vous pouvez créer un lien vers notre page d’accueil, à condition de le faire d’une manière équitable et légale et de ne pas porter atteinte à notre réputation ou d’en tirer profit. Vous ne devez pas établir de lien de sorte à suggérer une forme d’association, d’approbation ou d’aval de notre part, alors qu’il n’en existe pas. Vous ne devez pas établir de lien vers nos Plates-formes sur un site Web dont vous n’êtes pas le propriétaire. Nos Plates-formes ne doivent pas être encadrées sur un autre site, et vous ne pouvez pas créer de lien vers une partie de nos Plates-formes autre que la page d’accueil. Nous nous réservons le droit de retirer l’autorisation de liaison sans préavis.

Liens et ressources de Tiers sur nos Plate-formes

Liens et ressources de Tiers sur nos Plate-formes

Lorsque nos Plates-formes contiennent des liens vers d’autres sites Web et ressources fournis par des tiers, ces liens sont fournis à titre d’information uniquement. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites Web ou ressources et n’assumons aucune responsabilité, expresse ou implicite, quant au contenu de ces tiers.

Droit applicable

Nos Plates-formes sont créées et contrôlées par l’Autorité de Développement du Tourisme de Ras Al Khaimah, dans les Émirats Arabes Unis. En tant que telles, les lois de Ras Al Khaimah et, le cas échéant, les lois fédérales des Émirats Arabes Unis régiront les présentes conditions d’utilisation, sans donner effet à aucun principe de conflit de lois. Nous nous réservons le droit de procéder à tout moment à des modifications de nos Plates-formes et des présentes conditions d’utilisation.

Règlement des conflits

Vous convenez que les tribunaux de Ras Al Khaimah ont compétence exclusive pour régler tout litige résultant de l’utilisation de nos Plate-formes ou s’y rapportant.

 

Contactez nous

Pour nous contacter, veuillez envoyer un courriel à [email protected].

Nous vous remercions de votre visite sur nos Plates-formes.

 

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